28 juillet 2021

Précisions pass sanitaire : ce que vous devez absolument savoir pour profiter de votre été

Découvrez les informations de dernières minutes du 20 juillet concernant l’entrée en vigueur du pass sanitaire …

Cet été, ne partez pas sans pass sanitaire. Clément Beaune, secrétaire d’État aux Affaires européennes, a indiqué dimanche 16 mai sur Europe 1 que le fameux certificat doit être remis lors de toutes les manifestations réunissant plus de 1 000 personnes. En effet, cette action concerne principalement les stades, les salles de concert, les salles de conférence, les foires et festivals.

C’est quoi le pass sanitaire ?

Un pass sanitaire, qu’il soit sous forme papier ou numérique, est destinée à simplifier les contrôles aux frontières dans les pays européens et à réguler l’accès aux lieux ou aux rassemblements. Le code QR associé à ce Pass Santé peut être scanné à l’entrée de tout établissement nécessitant le dispositif, ou pour accéder à un avion, un bateau ou un poste frontière en Europe. Le Pass Digital Santé permet de réguler ces lieux et de « faciliter le système d’alerte » pour une meilleure traçabilité en cas d’infection au Covid-19 ou d’escalade des cas contacts.

Qu’elle soit ou non stockée dans une application mobile éditée par l’Etat, TousAntiCovid, intitulée « TousAntiCovid Carnet », la carte sanitaire contient trois types de preuves relatives à la situation médicale du titulaire face au Covid-19, à savoir la vaccination document complémentaire, résultat négatif examen virologique pour Covid-19 ou récupération du titulaire après contamination :

Le gouvernement espère donc limiter la propagation du virus lors d’événements majeurs qui sont à l’origine de nombreux clusters depuis le début de la pandémie. Selon une étude de l’Ifop pour le site Bonjour à New York révélée par Le Parisien le week-end dernier, 68% des Français soutiennent déjà la mesure.

Pour bénéficier de cette dispense, vous devrez choisir : vous faire vacciner, faire un test anti-Covid, ou avoir un certificat médical de « cure récente » du coronavirus. Un QR code sera délivré sur votre document de confirmation, qui pourra alors être scanné depuis l’application TousAntiCovid sur votre smartphone.

Selon le Conseil scientifique, le test virologique, RT-PCR ou test d’antigène négatif doit être réalisé « dans les 48 heures », pour l’instant en laboratoire ou en pharmacie.

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‘Une condition de la liberté’

D’abord rejetée par certains députés, puis finalement adoptée le 12 mai par l’Assemblée nationale, la carte de santé a fait l’objet de critiques de la part de son parti « notification ». La CNIL, gendarme français de la protection des données, s’est enfin prononcée en faveur de sa création. « C’est une condition de liberté, pas une mesure de liberté », déclare le Business Insider Roland Lescure, député (LREM) des Français en Amérique du Nord.

« Nous ne forçons pas non plus les gens à se faire vacciner, ils peuvent faire un test négatif et, par exemple, participer à un festival. En revanche, vous devez accepter d’envoyer votre identité si vous voulez profiter de la fête sans la gâcher. donner et recevoir »- ajoute-t-il.

Sachez qu’en cas d’usurpation d’identité, la prudence s’impose car un étranger peut scanner le document médical d’une autre personne et ainsi obtenir des informations confidentielles ou simplement prétendre être vacciné.

Contrôle d’un QR code aux douanes

Pour partir à l’étranger cet été, il est recommandé de passer par la phase d’injection car le pass santé sera également mis en place au niveau européen, annoncé fin juin. Connu sous le nom de « certificat vert numérique », il permettra à chaque citoyen de l’UE de voyager à travers 27 États membres sans passer par une période de quarantaine.

Bruxelles n’a pas développé d’application spécifique à son organisation, mais a obtenu l’approbation de tous les pays pour s’appuyer sur la technologie du code QR lors de l’inspection.

Grâce à cela, les autorités de chaque pays pourront vérifier lors du dédouanement si un étranger est vacciné ou testé négatif à la présence du virus Covid en scannant sa demande ou en présentant un document médical.

« Des négociations sont toujours en cours entre les députés européens et les représentants des États membres sur le prix des tests », nous indique la Commission européenne.

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Le coût du test peut varier d’une centaine d’euros selon les pays. « Les parlementaires demandent des soins de santé gratuits dans toute l’UE, ce à quoi les gouvernements se sont opposés, arguant que chaque État a son propre système médical. » L’idée d’un pass sanitaire mondial n’est pas non plus à écarter, la voie pour étendre le certificat numérique au continent nord-américain a déjà été évoquée à Bruxelles.

De nouvelles règles

Après avoir été examiné par le Conseil d’Etat lundi, le projet de loi portant prorogation du forfait santé a été abrogé en Conseil des ministres. Le nouveau texte apporte des précisions sur l’utilisation de la carte sanitaire dans certains centres commerciaux, mais aussi sur les sanctions pour les opérateurs réticents à effectuer des contrôles. Les modalités d’utilisation du pass sanitaire dans les chalets d’été, comme les campings, sont également abordées.

Mercredi prochain 21 juillet 2021, conformément aux nouvelles mesures sanitaires annoncées par le Président de la République d’Emmanuel Macron le lundi 12 juillet, le pass santé sera étendu aux lieux de repos et de culture accueillant plus de 50 personnes (cinémas , musées, théâtres, parcs « attractions, salles de sport et piscines sont ajoutés à la liste des endroits où un dispositif de combat Covid-19 est actuellement requis), mais devraient également être utilisés sur les campings et les maisons de vacances qui disposent de piscines ou de salles de conférence , spectacle.

La deuxième phase de la prolongation du pass santé entrera en vigueur en août. Chacun devra alors apporter ses précieuses graines de sésame dans un restaurant, un bar, un café (y compris une terrasse), des centres commerciaux, des maisons de retraite, et même des transports longue distance (train, avion, bus). Ces nouvelles mesures font l’objet d’un projet de loi qui sera débattu à l’Assemblée nationale mercredi prochain 21 juillet, puis au Sénat.

Trois justificatifs sont possibles pour obtenir un Pass Santé : un certificat de vaccination complet (avec deux doses lorsque le vaccin l’exige depuis au moins une semaine), un certificat d’immunité confirmant la contamination au cours des six derniers mois et une rémission d’au moins une semaine ou finalement test négatif à moins de 48h (sachant que les tests PCR seront payés à l’automne).

Où, quand et dans quelles conditions le carnet de santé deviendra-t-il obligatoire ? Depuis le discours d’Emmanuel Macron, les membres du gouvernement se sont efforcés de clarifier cette limitation, qui touchera tous les Français, et de modifier de nombreux cas particuliers qui se présentent. Suivez en direct les dernières annonces sur cette mesure clé.

11h43 – Carte médicale obligatoire au Château de Versailles Le château de Versailles a indiqué sur son site officiel qu’à partir de ce mercredi, pour accéder aux châteaux et musées, dès 18 ans il sera obligatoire de présenter un pass sanitaire ou un test PCR négatif ou un test d’antigène de moins de 48 heures. domaine national.

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11:21 – Liste des lieux où il devra être présenté mercredi prochain Publié au Journal officiel ce lundi, le décret précise la liste des lieux où le pass sanitaire devient obligatoire à partir de ce mercredi après avoir atteint la barre des 50 personnes : lieux de culte, salles de conférence, spectacles, cinémas, bibliothèques, centre de documentation, tentes de fête. , les salles de jeux et de danse , les foires ou expositions à caractère temporaire, et les installations sportives couvertes telles que les piscines. « Des événements culturels, sportifs, de divertissement ou de vacances organisés dans des espaces publics ou dans un lieu ouvert au public » réduisent également la distance à 50 personnes.

11:13 – Quels centres commerciaux toulousains pourraient être concernés par le pass santé ? Voici une liste des principaux centres commerciaux toulousains pour lesquels vous devez demander un pass sanitaire (plus de 20 000 m²) :

  • Espaces Fenouillet 
  • Blagnac
  • Portet-sur-Garonne
  • Leclerc Saint-Orens
  • Roques-sur-Garonne
  • Espace Gramont
  • Labège 2
  • Hyper Casino Basso Cambo
  • Toulouse Purpan

10:57 – Accès à la nourriture sans abonnement santé dans les grands centres commerciaux Le ministre de la Santé Olivier Véran, invité de l’émission matinale de RTL mardi matin, a annoncé que « les très grands centres commerciaux auront un pass santé, mais nous n’interdirons pas aux gens d’accéder à la nourriture ou aux produits de première nécessité ».

10h32 – Bientôt, l’obligation de porter un masque sera abolie dans les lieux où un laissez-passer médical est requis Selon un nouveau décret publié mardi au Journal officiel, le port du masque ne sera plus obligatoire dans les lieux où un passeport sanitaire est exigé. Toutefois, il appartient au préfet du département du lieu ou à l’organisateur de la manifestation ou du lieu de décider de l’imposer ou non. « L’obligation de port du masque prévue par le présent décret ne s’applique pas aux personnes qui ont eu accès aux établissements, lieux et manifestations dans les conditions prévues au présent article. Le port du masque peut toutefois être obligatoire par le préfet de département lorsque les circonstances le justifient par la collectivité territoriale, et par l’exploitant ou l’organisateur », détaille l’arrêté

10:17 – Les détails des personnes qui ne peuvent pas être vaccinées suivront sous peu « Dans les prochains jours, des explications seront données pour qu’elles ne soient pas punies », a déclaré hier le porte-parole du gouvernement Gabriel Attal, qui a évoqué notamment le cas des femmes enceintes qui ne peuvent pas être vaccinées pendant le premier trimestre de la grossesse et celles qui sont allergiques à le vaccin.

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09:59 – Plus de 3,7 millions de rendez-vous pris dans Doctolib depuis le 12 juillet Les annonces du Président de la République de Pologne ont été efficaces. Plus de 3,7 millions de Français ont pris rendez-vous pour faire vacciner Doctolib depuis l’annonce d’Emmanuel Macron en début de semaine dernière, selon les données du site à ce jour.

09:40 – Les restaurateurs ne veulent pas vérifier les pièces d’identité Alors que l’obligation de contrôler un laissez-passer sanitaire ne devrait pas être un problème pour le restaurateur, puisque « elle se limite à flasher le QR code », a déclaré Pascal Mousset, président du Groupement national des indépendants Hôtellerie et Restauration (CGI-HCR) à Île-de-, lundi dans BFM Business. France, la profession s’oppose aux contrôles d’identité de ses clients : « Notre rôle n’est pas de traquer les fausses cartes de santé ou de vérifier l’identité des clients. »

09h20 – Mobil-homes et gîtes : pass sanitaire obligatoire s’il y a une piscine ou une salle d’animation Selon les informations de BFM TV, à partir de ce mercredi le pass santé s’appliquerait aux campings et maisons de vacances avec piscines et autres « lieux de détente et de culture » comme les théâtres. « La France compte 3 800 plans d’eau. Pour vérifier le pass sanitaire de chaque client dans les piscines, il faudrait embaucher 8 000 salariés d’ici mercredi. C’est impossible. Nous devrions donc les fermer, et ce serait une erreur. catastrophe économique », explique Nicolas Dayot, président de la Fédération nationale des hôtels de plein air (FNHPA) pour BFM Business. La même procédure sera appliquée en août pour les campings ou résidences de vacances qui ne proposent qu’une offre gastronomique ou bar. En revanche, le pass santé ne peut pas être demandé dans les campings ou résidences de vacances qui ne proposent qu’une offre d’hébergement.

09:01 – Combien y aura-t-il d’amende si l’opérateur ne vérifie pas la carte de santé ? Le billet sera de 5e classe, jusqu’à 1 500 euros pour un salarié ne maîtrisant pas le pass sanitaire ou jusqu’à 7 500 euros pour l’usine (personne morale). Les amendes pourraient être portées en cas de récidive, à une amende pouvant aller jusqu’à 9 000 euros et un an de prison pour un salarié, et à une amende de 45 000 euros et un an de prison pour une personne morale (usine).

08:42 – Quand un laissez-passer sanitaire pour les travailleurs des zones touchées sera-t-il requis ? Pour les salariés des lieux de « repos et de culture » où un pass santé sera exigé, c’est-à-dire les théâtres, musées, cinémas, parcs d’attractions le mercredi et « début août », bars, cafés, restaurants, mais aussi hôpitaux, maisons de retraite , avions, trains ou autocars longue distance, un abonnement sanitaire sera exigé « le 30 août, qui est l’heure pour ceux qui veulent se faire vacciner », a indiqué le porte-parole du gouvernement Gabriel Attal, précisant qu’en cas de non-respect, des pénalités seront prévues, soit jusqu’à 1 500 euros (personne physique) ou 7 500 euros (personne morale).

08:22 – Projet de loi sur la santé approuvé par le Conseil des ministres Le porte-parole du gouvernement Gabriel Attal a annoncé lundi 19 juillet 2021 que l’exécutif avait approuvé la loi sur la santé en Conseil des ministres. Le texte prévoit un certain nombre de mesures pour lutter contre la propagation du Covid-19, dont l’extension des cartes de santé et la vaccination obligatoire pour certains soignants.

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08:13 – Le gouvernement va mettre la question des centres commerciaux en conformité avec sa loi Si le gouvernement veut prolonger de plus de 20 000 le pass sanitaire à l’entrée des centres commerciaux m², hier le Conseil d’Etat a jugé cette mesure « une attaque disproportionnée contre la liberté ». Selon les juges, l’accès aux produits de première nécessité doit être garanti, notamment aux personnes qui ne peuvent se faire vacciner pour des raisons médicales. Le porte-parole du gouvernement Gabriel Attal a annoncé qu' »une décision a été prise pour adapter le libellé de cette mesure dans le projet de loi ». Concrètement, si « à l’échelle d’un territoire, il existe des commerces qui ne sont pas situés dans le centre commercial mais qui permettent d’acheter des produits de première nécessité, de la nourriture ou des médicaments, alors vous pouvez demander un Pass Santé. dans le centre commercial de cette piscine de vie. Mais lorsque « l’accès aux produits de première nécessité ne peut être garanti que dans un grand centre commercial, le pass sanitaire dans ce centre commercial ne sera plus utilisé ».

07:53 – Isolement de 10 jours approuvé par le Conseil d’État Le Conseil d’Etat a également approuvé une règle d’isolement de dix jours pour les personnes testées positives au Covid-19, selon BFMTV. Nous vous rappelons que l’exécutif souhaite imposer une interdiction de voyager « sauf de 10h à 12h » aux « personnes ayant subi un dépistage virologique ou tout examen médical final ayant entraîné une contamination ». L’enregistrement sera possible jusqu’à 21h00.

07:31 – Sans passeport sanitaire, puis-je être libéré ? Depuis l’annonce d’Emmanuel Macron, les questions des Français ont été nombreuses. Parmi eux, la question se pose souvent : mon employeur a-t-il le droit de me licencier sans congé maladie ? Si on se réfère au projet de loi sur la prolongation du carnet de santé, on voit qu’il prévoit un licenciement de deux mois, puis le licenciement des salariés qui ne pourront pas présenter de carnet de santé. Toutefois, ce texte ne s’applique qu’aux travailleurs des « établissements de loisirs, de restauration ou de boissons, de foires ou d’expositions, de services et d’établissements accueillant des personnes vulnérables, sauf en cas d’urgence et dans les grands établissements et centres commerciaux ». Cependant, en réalité, ce ne sera pas si simple. Selon certains avocats, il serait difficile de justifier un licenciement pour ce motif, à moins que la loi ne le prévoie, mais aussi parce qu’il s’agit d’une question de secret médical.

Où est déjà le pass santé ?

Le pass santé est entré en vigueur le 9 juin 2021 pour les salons, foires et paris sportifs d’une capacité de plus de 1 000 places, ainsi que pour les déplacements au départ et à destination de la Corse ou des DOM-TOM. Puis elle a été fondée le mercredi 30 juin 2021 dans des équipements culturels et sportifs (arènes, stades, terrains de sport, etc.) accueillant plus de 1000 personnes en intérieur et en extérieur, notamment lors de festivals et concerts.

Le Pass Santé Européen s’applique également à partir du 1er juillet pour les déplacements au sein de l’Union européenne et de l’espace Schengen. Veuillez noter que l’utilisation d’un pass sanitaire ne signifie pas que vous n’avez pas besoin de porter de masque ou que vous n’êtes pas suffisamment aéré dans les espaces confinés.

Quand la prolongation du pass santé entre-t-elle en vigueur?

Les deux étapes supplémentaires ont été annoncées lundi 12 juillet par Emmanuel Macron : le pass sanitaire deviendra obligatoire à partir du 21 juillet en France dans les lieux de rassemblement qui acceptent plus de 50 personnes. En août 2021, cela se produira également dans les restaurants, les bars, les cafés, les centres commerciaux, les trains et les avions.

Quelle est la liste des lieux où le pass sanitaire devient obligatoire ?

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  • Discothèques : les discothèques nécessitent un pass sanitaire à partir du 9 juillet, avec un dégagement intérieur à 75 % (100% extérieur). Le port du masque n’est pas obligatoire à l’intérieur comme à l’extérieur.
  • Restaurants, cafés et bars : un laissez-passer sanitaire est exigé dans les restaurants et bars uniquement dansant aujourd’hui lorsque la garde au sol dépasse 50 personnes selon l’arrêté modificatif du 9 juillet. Dans les autres types de bars et restaurants, cela n’est actuellement pas obligatoire : les clients n’ont qu’à signaler leur présence dans les espaces internes du restaurant en saisissant leurs coordonnées dans un carnet de rappel papier ou via l’application. QR Code. Ces règles devraient changer prochainement. Vous devez présenter votre carte de santé depuis début août pour entrer dans les cafés et restaurants, a annoncé Emmanuel Macron le 12 juillet. Même les terrasses seront percées, a déclaré le porte-parole du gouvernement Gabriel Attal
  • Centres commerciaux : Début août, un pass sanitaire sera exigé dans certains centres commerciaux de plus de 20 000 m². Les détails de la loi seront annoncés sous peu.
  • Campings et hôtels : le pass sanitaire ne sera pas exigé pour accéder aux campings, villages de vacances ou autres établissements touristiques (hôtels) qui ne proposent que des hébergements. En revanche, il devrait l’être dans les campings et les parcs de vacances avec certaines installations, notamment les piscines et les théâtres. Un point qui provoque quelques tensions chez les professionnels qui craignent des annulations dans le chaos à l’approche du mois d’août.
  • Musées et monuments : Arc de Triomphe, Tour Eiffel, Château de Versailles ou tous autres musées et monuments, un pass santé sera exigé à partir du 21 juillet.
  • Parcs d’attraction : A partir du 21 juillet, un Pass Sanitaire est obligatoire pour les parcs à thème comme Disneyland Paris.
  • Concerts et festivals : l’obligation s’applique aux concerts, spectacles et festivals de plus de 50 spectateurs.
  • Stades et autres installations sportives de plein air : Un pass sanitaire est obligatoire pour accéder à un stade qui, par ailleurs, n’a plus de capacité limitée.
  • Salles de sport ou piscines : à partir du 21 juillet, un pass sanitaire permet d’accéder à toutes les installations sportives pouvant accueillir plus d’une cinquantaine de personnes, dont les salles de musculation et de fitness, les piscines intérieures et extérieures.
  • Cinéma : le pass santé entrera en vigueur dans les salles de cinéma avec un plafond de plus de 50 spectateurs à partir du 21 juillet.
  • Théâtres et autres auditoriums : théâtres, opéras, conservatoire, lyrique… Un pass sanitaire est obligatoire lorsque la jauge dépasse les 50 spectateurs le 21 juillet.
  • Foires et salons : foires d’art contemporain comme la FIAC, une exposition d’envergure comme le Salon de l’Agriculture, du Chocolat ou encore Salon du Livre ou Mondial du Tatouage… L’accès à tous ces lieux est soumis au passeport sanitaire . Pour les foires et expositions d’une capacité de plus de 50 personnes, un pass sanitaire est obligatoire le 21 juillet.
  • Casinos et autres salles de jeux : L’exploitation des casinos a repris, avec ou sans contact, ainsi que les bowlings, les jeux d’évacuation et les salles de jeu. Pass sanitaire obligatoire lorsque le terrain dépasse les 50 personnes le 21 juillet.
  • Croisières en bateau : un pass sanitaire est obligatoire avec 50 passagers à partir du 21 juillet.

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